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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUILLAC INVESTISSEMENTS
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CHÂTEAU DE JUILLAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE JUILLAC
JUILLAC INVESTISSEMENTS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3403879
Date de dépôt :
18/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
CHÂTEAU DE JUILLAC de JUILLAC INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque CHÂTEAU DE JUILLAC

Déposée le 18 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JUILLAC INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHÂTEAU DE JUILLAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JUILLAC INVESTISSEMENTS domicilié(e) 31450 ODARS - 31450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 637 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Clara VERMOT Monsieur Claude VERMOT domicilié(e) Domaine de Juillac,31450 ODARS - 31450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 24 26

JUILLAC INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : POLO CLUB DE TOULOUSE


JUILLAC INVESTISSEMENTS Société par Actions Simplifiée - 31450 ODARS - 31450 - France - SIREN 434637021


Madame Clara VERMOT Monsieur Claude VERMOT - Domaine de Juillac,31450 ODARS - 31450 - France


Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet total n°436900 - Publication au BOPI 2006-07-10

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

– arts de la maison et de la table. – vaisselle, linge de maison. – objets décoratifs. – mobilier.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.